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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AC3
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Immo Cloud
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Immo Cloud
AC3, SAS

Numéro de dépôt :
4018947
Date de dépôt :
11/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/07/2023
Immo Cloud de AC3

Présentation de la marque Immo Cloud

Déposée le 11 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AC3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Immo Cloud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AC3 domicilié(e) Zone de Prat Pip Nord, 90 rue de Nungesser - 29490 - GUIPAVAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 601 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AC3, M. Cabillic Charles domicilié(e) Zone de Prat Pip Nord, 90 rue de Nungesser - 29490 - GUIPAVAS - France.

La marque Immo Cloud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Immo Cloud est expirée depuis le 11 juillet 2023.

AC3 a également déposé les autres marques suivantes : WELCOME , IMMOCLOUD , IMMOFACILE , JURIDOC IMMO , Juridoc , AC3 ATELIER DE CREATION ET DE CONCEPTION COMPOSITE , Welcome Connect


AC3, SAS - Zone de Prat Pip Nord, 90 rue de Nungesser - 29490 - GUIPAVAS - France - SIREN 478601826


AC3, M. Cabillic Charles - Zone de Prat Pip Nord, 90 rue de Nungesser - 29490 - GUIPAVAS - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet partiel n°673717 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques) ; placement de fonds ;

Mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.